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Contacts et renseignements : bventes.dtecitm@cerema.fr

 
 

Commander une carte de transport exceptionnel

publié le 24 juin 2014 (modifié le 23 mars 2016)

Pour télécharger le bon de commande des cartes de transport exceptionnels : Cliquez ICI

 

Participation aux frais d’envoi des cartes de transport :
Une participation aux frais de port et d’emballage des cartes est facturée de façon forfaitaire :

  • France métropolitaine, Corse et Monaco : Franco de port
  • Autres destinations : 5 % du montant de la commande avec un minimum de 15,00 €.

Pour toute commande, une facture proforma valable un mois sera établie par le bureau de vente préalablement à la validation définitive de votre commande.

 

 

Extrait des conditions générales de vente

Conditions de paiement et mode de règlement :

  • Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre des « Cerema EST-IDF ». Le client devra adresser son chèque accompagné de la confirmation de commande à l’adresse suivante : Cerema/DTecITM/Bureau de vente - BP 214 - 77487 Provins Cedex. La commande est traitée à réception du règlement et après encaissement du chèque.
  • Par virement bancaire, libellé en Euros, tous les frais bancaires restant à la charge du demandeur. La commande est traitée à réception des fonds correspondant au virement.
  • Par mandat administratif, réservé aux administrations françaises. Un bon de commande officiel est nécessaire et doit être adressé à : Cerema/DTecITM/Bureau de vente - BP 214 - 77487 Provins Cedex.

Pour permettre un traitement de la commande sans retard, le Client doit communiquer impérativement son CODE CLIENT ET LES REFERENCES DE LA FACTURE PROFORMA lors de son règlement par virement ou mandat administratif.

Livraison et délais :

  • Les commandes sont traitées dans les deux jours ouvrés suivant leur date de réception.
  • Nos livraisons sont assurées par poste ou transporteur. Le délai d’acheminement est compris :
    • entre quatre et dix jours pour un envoi en France métropolitaine ;
    • entre sept et vingt jours pour les autres destinations.
  • Les délais de livraison sont calculés à partir de la date de réception du règlement.

 


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